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Brevet logiciel

Peu commune

Rareté : Peu commune

Un sujet un peu plus connu que la moyenne, lu et traduit au-delà de son pays.

La rareté suit la notoriété de l’article : ses lectures sur Wikipédia en français et en anglais sur un an, et le nombre de langues dans lesquelles il existe.

Ce qu’il faut savoir

Classe
Notion
Domaine
Sciences et techniques
Dans les collections
Personne ne l’a encore tirée.

Ce qu’en dit Wikipédia

Le brevet logiciel désigne à l'échelle d'un pays le fait de posséder des réglementations et une jurisprudence claires permettant l'octroi de brevets sur les logiciels, c'est-à-dire un droit d'interdiction de l'exploitation par un tiers de l'invention brevetée, à partir d'une certaine date et pour une durée limitée (20 ans en général).

Extrait de l’article « Brevet logiciel » de Wikipédia, sous licence CC BY-SA 4.0. Lire l’article sur Wikipédia

Image : Nowa at English Wikipedia, CC BY-SA 3.0, via Wikimedia Commons.

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