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Carnet ATA

Commune

Rareté : Commune

La rareté la plus courante : la plupart des articles de Wikipédia deviennent des Communes.

La rareté suit la notoriété de l’article : ses lectures sur Wikipédia en français et en anglais sur un an, et le nombre de langues dans lesquelles il existe.

Ce qu’il faut savoir

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Sciences et techniques
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Ce qu’en dit Wikipédia

Le carnet ATA est un document douanier international qui permet à son détenteur d'importer, de manière temporaire (jusqu'à un an), des marchandises sans paiement des droits et taxes normalement applicables, y compris la taxe à la valeur ajoutée.

Extrait de l’article « Carnet ATA » de Wikipédia, sous licence CC BY-SA 4.0. Lire l’article sur Wikipédia

Image : ATA Secretariat, CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons.

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